Le Sport dans la Cité 203 vient de paraître !
Nouveau guide pratique FNOMS : Comment mettre en place une manifestation sportive ?
La Fnoms réagit à la réforme des collectivités territoriales
Deux nouvelles rubriques sur le site de la FNOMS !
La Lettre Juridique FNOMS n°2 est arrivée !
Camif Collectivités et la FNOMS partenaires !
Découvrez le guide FNOMS "Office du Sport, outil de cohésion sociale" !
Motion votée à l'issue de l'AG FNOMS 2009
Campagnes FNOMS et Appel à Projet 08/09
|
||||||||||||||||||
|
Nos publications
Publi-information
Recherche
|
 La Lettre Juridique FNOMS n°2 est arrivée !Le deuxième numéro de notre Lettre Juridique est disponible en téléchargement gratuit !
Dans ce deuxième numéro retrouvez des articles sur les thèmes suivants :
- loi du 3 août 2009 modifiant le sort des contrats de travail en cas de transfert d'activité entre secteur public et privé; - les stages de mineurs dans la Convention Collective Nationale du Sport; - les nouveaux avenants de cette Convention Collective - l'édito de notre Président Serge Roy - la définition, les caractéristiques, le cadre juridique et les conditions du contrat de partenariat public-privé; - la mise en oeuvre de la rupture conventionnelle du contrat de travail. Vendredi 20 Novembre 2009
Lu 1548 fois
Ajouter un commentaire
Dans la même rubrique :
La Fédération | Le Réseau Fédéral | Actualités - Evénements | Magazine en ligne | La Lettre Juridique |
|||||||||||||||||
|
FNOMS Paris - Tél : 01 42 41 11 98
Création et gestion site web - Editions HF © 2010 - Tél : 05 55 18 03 61 |
||||||||||||||||||
La Fédération
